Édition publiée le 24 juillet 2026
Conditions d’utilisation
Bienvenue sur Elinoxvera, un site consacré à la conception paysagère, aux jardins, aux terrasses et aux aménagements extérieurs. Ces conditions expliquent les règles applicables à la consultation du site, à l’utilisation de ses contenus et aux échanges initiés depuis nos formulaires. Nous vous invitons à les lire attentivement avant d’utiliser nos services numériques.
24 juillet 2026
Utilisation du site
Imaginez que vous consultiez une esquisse de jardin depuis votre téléphone ou que vous envoyiez une question sur une terrasse. Le site doit être utilisé de manière loyale, légale et respectueuse des autres visiteurs. Vous vous engagez à ne pas perturber son fonctionnement, contourner ses mesures de sécurité ou transmettre des contenus illicites.
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, plans, illustrations, logos et éléments graphiques présentés sur Elinoxvera appartiennent à Elinoxvera ou sont utilisés avec les autorisations nécessaires. Vous pouvez les consulter pour un usage personnel et informatif. Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation commerciale nécessite une autorisation préalable, sauf exception prévue par la loi.
Formulaires et échanges
Un formulaire peut vous permettre de présenter un terrain, une envie ou une question. Veillez à fournir des informations exactes et à ne pas transmettre de données concernant une autre personne sans y être autorisé. L’envoi d’un message ne crée pas automatiquement un contrat de conception ou de suivi de travaux.
Informations générales
Disponibilité du service
Comme un chemin peut être temporairement fermé, une page peut devenir indisponible ou être modifiée. Nous pouvons corriger, compléter, suspendre ou retirer un contenu sans préavis lorsque cela est nécessaire. Nous ne promettons pas une disponibilité permanente du site ni l’absence d’erreurs ou d’interruptions.
Liens vers des tiers
Modifications et divisibilité
Ces conditions peuvent évoluer pour accompagner les changements du site, de nos activités ou des règles applicables. La version publiée sur cette page est celle qui s’applique à la consultation concernée, sous réserve des droits impératifs. Si une disposition est jugée inapplicable, les autres continueront de produire leurs effets.
Droit applicable
Ces conditions sont interprétées selon le droit français, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs. En cas de difficulté, nous vous encourageons à nous contacter d’abord afin de rechercher une réponse claire et proportionnée. Les règles de compétence sont déterminées par les dispositions françaises applicables à votre situation.